Nos instances
Le conseil de surveillance
- contrôle la gestion de l’établissement assurée par le directeur
- délibère sur le projet d’établissement, le compte financier et l’affectation des résultats
- donne un avis sur la politique qualité de l’établissement
Il formule des observations et les transmet à l’Agence Régionale de Santé (ARS).
Il se réunit 4 fois par an.
Le directoire
Le Directoire est une instance de gouvernance qui appuie et conseille le directeur de l’établissement public hospitalier dans la gestion et la conduite de l’établissement. C’est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.
Cette instance est composée de membres du personnel de l’établissement, dont une majorité de membres du personnel médical. Il est présidé par le directeur et le président de la CME (commission médicale d’établissement) est son vice-président.
Le directoire est chargé de l’élaboration de la stratégie médicale et de la politique de gestion. Il est investi du pilotage de l’établissement, tant vis-à-vis des tutelles (contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens, état des prévisions de recettes et de dépenses…) qu’en interne (politique de contractualisation avec les pôles).
Comité Social d'Etablissement (CSE)
Un comité social d’établissement (CSE) est mis en place dans tous les établissements hospitaliers. Il est s consulté sur les projets de lignes directrices de gestion (LDG) préparés par le chef d’établissement, ainsi que sur leur révision. Ainsi, le comité social d’établissement (CSE) donne son avis sur la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines et sur les orientations générales en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels.
La CME (Commission Médicale d’Etablissement)
Instance la plus représentative du personnel médical au sein de l’hôpital.
Cette commission est compétente sur :
- la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
- les conditions d’accueil et la prise en charge des usagers
La CME est aussi une instance consultative sur tous les sujets qui touchent à la vie de l’établissement.
Elle se réunit au moins 4 fois par an.
Commission de Soins Infirmiers de Rééducation Médico-Technique (CSIRMT)
Cette commission met en place des actions qui favorisent le respect des fondements de l’action du service de soins :
- Les valeurs humaines de ses membres particulièrement centrées sur le respect de la personne soignée et de son entourage
- Le respect des règles déontologiques de la profession
- Une culture des connaissances et des compétences professionnelles
- un comportement professionnel
La commission des usagers (CDU)
La CDU examine et instruit l’ensemble des réclamations émises par les usagers de l’établissement. Elle participe ainsi, par ses avis et propositions, à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des usagers et de leurs proches. Elle doit également prendre en compte les éléments permettant de déterminer les points forts et les points d’amélioration de l’établissement au regard du respect des droits des usagers et de la facilitation de leurs démarches. Pour se faire, elle :
- Veille au respect des droits des usagers et à ce que toute personne soit informée des voies de recours et de conciliation dont elle dispose.
- Examine les plaintes et réclamations, les enquêtes et résultats de mesures de la satisfaction des usagers (droits des usagers, accueil, qualité de la prise en charge).
- Participe à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la qualité de la prise en charge des patients et de leurs proches et à l’amélioration de l’organisation des services, via notamment les enquêtes évaluations de la satisfaction des usagers
La CDU se compose du Directeur ou de son représentant, de représentants des usagers, de différentes instances de l’hôpital et de médiateurs et se réunit 4 fois par an.
Les sous commissions de la CME
CLAN (Commission de Liaison en Alimentation et Nutrition)
Cette instance vise à améliorer la prise en charge nutritionnelle des patients/résidents au sein du CH de Bagnères-de-Bigorre au regard des recommandations de bonnes pratiques dans ce domaine. Elle est composée de représentants médicaux, cadres, IDE et AS de chaque pôle, de représentant des usagers. La commission est assistée par le service QGDR.
CAI (Commission des Anti-Infectieux)
Cette instance est chargée du bon usage des antibiotiques par ses actions de type surveillance et diffusion de l’information. Elle concourt à la maîtrise de la diffusion des BMR (bactéries multirésistantes).
CPC (Commission Plaie et Cicatrisation)
Cette commission élabore des protocoles de prévention et de prise en charge de plaies aiguës ou chroniques.
COMEDIMS (Commission du Médicaments et Dispositifs Médicaux Stériles)
Cette instance travaille sur l’amélioration continue du circuit du médicament et des activités des pharmacies à usage intérieur. Son rôle est d’élaborer des recommandations autour de la prise en charge médicamenteuse des patients afin de garantir la qualité et la sécurité des soins. Elle est composée de représentants médicaux, cadres, IDE et AS de chaque pôle, du pharmacien et d’un préparateur en pharmacie. La commission est assistée par le service QGDR.
CEOH (Commission de l’Equipe Opérationnelle d’Hygiène)
CE comité vise à lutter contre les infections « associées aux soins », i.e. les infections qui se déclarent au moins 48h après l’admission du patient à l’hôpital, quel que soit le lieu où l’infection a été contractée. Cette commission est composée de soignants appartenant aux pôles cliniques et médico-technique.
Sa mission est de mener une politique de maîtrise du risque infectieux en lien avec l’équipe opérationnelle d’hygiène (EOH) permanente, le réseau des correspondants en hygiène, la gestionnaire des risques et la coordonnatrice de la gestion des risques associés aux soins.
CLUD-SP (Comité de Lutte contre la Douleur – Soins Palliatifs)
Ce comité a pour mission d’améliorer l’évaluation et la prise en soin préventive, curative et palliative de la douleur aigüe ou chronique des patients, résidents ou consultants.
Il est composé de référents douleur élus, représentés par des professionnels de santé de différentes catégories et réparties sur les différents secteurs de soins du centre hospitalier. Le comité permet de développer au sein du CHB la politique douleur grâce à des traitements médicamenteux et non médicamenteux. Le CLUD du CHB fait partie de l’Inter CLUD Occitanie ce qui nous permettant aux professionnels du centre hospitalier d’accéder à des formations, à des webconférences et aux dernières actualités au niveau national et international.
En partenariat avec l’équipe mobile de soins palliatifs, le CLUD -SP a pour but :
- de favoriser la prise en charge globale du patient et de son entourage en assurant la continuité et la coordination des soins ainsi que la cohérence du suivi.
- de faciliter l’accès aux soins palliatifs
- de décloisonner la ville et l’hôpital
CIV (Cellule d’Identito Vigilance)
Cette cellule vise à élaborer des recommandations autour de l’identitovigilance. Elle est composée de représentants médicaux, cadres, secrétaires médicales, bureau des entrées, PMSI, représentant des usagers…. La commission est assistée par le service QGDR.
L’identito-vigilance a pour but d’anticiper les erreurs et risques qui pourraient découler d’une mauvaise identification des patients, telles que :
- Un soin donné à un autre patient,
- Un diagnostic erroné ou inversé,
- Une erreur médicamenteuse…
CSTH (Comité Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance)
Ce comité assure le suivi et la traçabilité des actes transfusionnels au sein de l’établissement et veille à la sécurité transfusionnelle.
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